Ce cours vise à sensibiliser les étudiants avec la législation en matière de droit du travail.

• Examen écrit final

Dans son cadre professionnel l’ingénieur exerce en qualité de salarié, mais il peut aussi être amené à encadrer du personnel. Il doit donc être informé des règles relatives au contrat de travail, sa conclusion, son déroulement et sa rupture. Lorsqu’il encadre une équipe il doit pouvoir répondre à ses subordonnés notamment en matière d’organisation, de durée du travail et de discipline. Dans un contexte économique qui change rapidement il doit connaitre les règles qui le protègent et celles qu’il doit respecter. Les connaissances acquises sont utiles à l’ingénieur dès son entrée dans le monde du travail. Il peut apprécier sur un plan juridique les propositions qui lui sont faites, en matière de contrat de travail (CDD, CDI), de rémunération et d’avantages divers. Il est préparé aux modifications éventuelles de sa situation (modification de contrat, changement d’employeur). Il utilise ses connaissances lorsqu’il recrute ou encadre du personnel (fixation du salaire, sanctions, conditio

Le cours est organisé en six parties.

• Le contrat de travail : pour distinguer les différents types de contrats et leur contenu
• Les pouvoirs de l’employeur : pour sensibiliser au pouvoir de direction et de sanction
• Les conditions de travail : pour connaitre les règles relatives à la durée du travail, au repos et aux congés
• La rémunération : pour comprendre les différents éléments qui la composent
• Les évènements susceptibles d’affecter la relation de travail : pour connaitre les règles en matière de suspension du contrat de travail (maladie…), de modification du contrat
• La rupture du contrat de travail : pour appréhender la démission, le licenciement et la rupture conventionnelle du contrat de travail